photographies de compétition

STATUTS

de l'association

A.R.D.F. France



Version 2.0 de juin 2009

ARTICLE 1 - Objet


ARTICLE 2 - Les buts

L'A.R.D.F. France a pour vocation:
  1. En matière d'animation et de promotion:
    • La tenue de réunions et de conférences,
    • L'organisation ou la participation à des manifestations nationales, européennes et internationales à caractère sportif ou associatif,
    • La réalisation de revues ou de brochures présentant l'activité,
    • La diffusion d'informations à caractère associatif ou technique au moyen de stations radioélectriques ou de tout autre support.
  2. Sur le plan de la logistique:
    • La mise à disposition de ses membres, ainsi que des établissements départementaux, fédérations régionales ou fédérations de zone du REF-UNION des moyens que possède l'A.R.D.F.France,
    • De prêter son concours à l'occasion de toute manifestation à caractères sportif ou associatif,
    • D'apporter son aide et ses compétences à toute demande relative à la promotion de l'activité.

ARTICLE 3 - Composition


ARTICLE 4 - Responsabilité des membres


ARTICLE 5 - Perte de qualité de membre

La qualité de membre A.R.D.F. France se perd: Avant la prise de décision éventuelle d'exclusion, le membre concerné est invité, au préalable, à fournir par écrit toute explication nécessaire. Un recours peut être présenté en assemblée générale par le membre concerné.

ARTICLE 6 - Le conseil d'administration


ARTICLE 7 - Réunions


ARTICLE 8 - Frais de fonctionnement et personnels


ARTICLE 9 - Assemblée générale ordinaire

ARTICLE 10 - Assemblée générale extraordinaire


ARTICLE 11 - Le Président


ARTICLE 12 - Recettes annuelles


Les recettes annuelles de l'A.R.D.F. France se composent:

ARTICLE 13 - Modifications des statuts


ARTICLE 14 - Règlement intérieur


ARTICLE 15 - Cotisations

Le montant de la cotisation sera défini chaque année par l'assemblée générale sur proposition de son président.

ARTICLE 16 - Dissolution de l'ARDF France



  • Statuts déclarés à la préfecture de
    Tours le 23 novembre 1993,
  • Statuts parus au JO du 15 décembre 1993,
  • Statuts modifiés le 27 octobre 1994,
  • Statuts modifiés le 23 octobre 1999,
  • Statuts modifiés le 03 octobre 2009.
   Statuts